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Marques déposées par Union Coopérative d'Affinage de Franche-Comté
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LE PETIT SAÔNOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT SAÔNOIS
Union Coopérative d'Affinage de Franche-Comté

Numéro de dépôt :
1305497
Date de dépôt :
11/04/1985
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/04/1995

Présentation de la marque LE PETIT SAÔNOIS

Déposée le 11 avril 1985 par Union Coopérative d'Affinage de Franche-Comté auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT SAÔNOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Union Coopérative d'Affinage de Franche-Comté domicilié(e) 1, quai René Veil, 70002 VESOUL. - France.

La marque LE PETIT SAÔNOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1305497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT SAÔNOIS est expirée depuis le 11 avril 1995.

Union Coopérative d'Affinage de Franche-Comté a également déposé les autres marques suivantes : CC CAPUCIN COMTOIS , LE ROCHOIS L'ETOILE D'OR , CAPUCIN COMTOIS , FLORALAIT


Union Coopérative d'Affinage de Franche-Comté - 1, quai René Veil, 70002 VESOUL. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-37

Lait, produits laitiers, fromages.